CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

POTERIE AUTOUR DU POT- Myriam LEBRUN

à Montreuil Bellay (France)

Les conditions générales de vente s'appliquent aux ventes conclues entre le client commanditaire et

la Poterie Artisanale AUTOUR DU POT - Myriam LEBRUN

domiciliée 6 rue du Château, 49260 MONTREUIL BELLAY (France)

téléphone + 33 (0)2 41 38 13 92 ou mobile + 33 (0)6 12 43 40 09

 adresse e-mail autourdupot49@orange.fr

site Internet www.autourdupot.fr

représentée par Myriam LEBRUN, Céramiste, inscrite à la Chambre des Métiers de ANGERS (France), sous le numéro SIRET 800 164 600, et sous le n° TVA FR 86800 164 600.

1 - LA COMMANDE

a) Le prix du produit est indiqué H.T (hors taxes), et en euros (€), sur la plaquette de prix de Poterie AUTOUR DU POT.

b) Les prix sont établis « départ atelier » (EXW – selon Incoterms) :

- Les frais de transport sont à la charge du client, au choix entre son propre Transporteur ou le Transporteur de Poterie AUTOUR DU POT, toujours avec frais de transport à la charge du client.

- Les frais de douane, taxes locales, TVA (France), sont à la charge du client : c'est au client de s'informer des frais de douane ou toute autre taxe.

- Les frais d'emballage sont pris en charge par la Poterie AUTOUR DU POT.

c) En signant le bon de commande, le client déclare avoir lu et accepté sans réserve les présentes Conditions Générales de Vente.

d) Les vasques de salle de bain et autres céramiques sont créées et fabriquées dans l'atelier de la Poterie AUTOUR DU POT de Myriam LEBRUN .

e) Etant de l'Artisanat d'Art, aucun produit n'est vraiment identique : aucune garantie de résultat identique aux photos puisque pièces uniques.

f) Le client devra bien s'assurer auprès de Myriam LEBRUN que la commande est possible, par rapport au fait qu'étant Artisans d'Art, la Poterie AUTOUR DU POT est contrainte à un nombre limité de fabrications.

g) En cas de commande par téléphone, ou par mail, une confirmation du client écrite et signée sera exigée.

h) Dans tous les cas, la commande devra être confirmée par écrit par la Poterie AUTOUR DU POT.

2 - LE PAIEMENT

a) Dès le bon de commande signé, le client paiera un acompte de 30 % du montant total de sa commande, par Carte Bancaire (CB) ou par virement, en euros (€) :

Etablissement bancaire : Crédit Mutuel de Châteauneuf sur Sarthe (49330), France

Code banque:10278

Code guichet : 39415

Numéro de compte : 00021467301

Clé RIB : 41

Bénéficiaire : LEBRUN Myriam Autour du Pot

IBAN : FR76 1027 8394 1500 0214 6730 141

numéro du bon de commande : à reprendre sur le bon de commande.

b) La Poterie AUTOUR DU POT attestera du paiement de cet acompte, par écrit signé.

c) Le règlement du solde se fera dès la marchandise en départ de l'atelier : la marchandise partira seulement quand le règlement de ce solde aura été effectué et encaissé, par carte bancaire (CB) ou par virement.

d) Les délais de livraison

– les délais de livraison (minimum 2 mois) sont à définir avec la Poterie Autour du Pot : en effet, étant Artisan d'Art, nous sommes contraints à un nombre limité de fabrications.

– un dépassement de délais n'engendrera pas de frais ni de pénalités de retard pour la Poterie Autour du Pot ; cependant, dans ce cas de retard, le client pourra alors résilier sa commande et récupérer son acompte versé.

– la Poterie Autour du Pot précisera la date de livraison sur le bon de commande, mais ne sera pas tenue responsable si des aléas de fabrication artisanale retardaient ou annulaient la livraison. Dans ce cas de retard des délais de livraison, la Poterie Autour du Pot en informera alors l'acheteur, et lui remboursera ainsi l'acompte versé, dans un délai de 30 jours maximum après la notification du retard.

e) à la livraison du colis, le client doit obligatoirement procéder à l'ouverture et vérification du colis, et informer des remarques éventuelles la Poterie Autour du Pot, dans un délai de 48 heures.

3 - LA LOI APPLICABLE

– Les ventes de la Poterie Autour du Pot de Myriam LEBRUN sont soumises à la Loi Française (Droit Français).

– Tout litige entre l'acheteur et le vendeur sera, à défaut d'accord, de la compétence exclusive des Tribunaux de ANGERS (France).

4 – DROITS DE PROPRIÉTÉ AUTOUR DU POT

Myriam LEBRUN reste titulaire des droits d'auteur sur ses créations, donc toute reproduction est interdite.

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